Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par : COPIE CONFORME
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 125 050 €
Siège social : 675 Strada di Baliò, RN 194, 20167 Afa, France
SIREN : 379 649 403
SIRET du siège : 379 649 403 00035
RCS Ajaccio : 379 649 403
N° TVA intracommunautaire : FR23 379 649 403
Email : ahugon@copieconforme.corsica
Directeur de la publication : le représentant légal de COPIE CONFORME
Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par : ANTISLASH STUDIO
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 581 €
Siège social : 22 Route de Durtol, 63530 Chanat-la-Mouteyre, France
SIREN : 937 730 117
SIRET : 937 730 117 00010
RCS Clermont-Ferrand : 937 730 117
N° TVA intracommunautaire : FR49 937 730 117
Hébergement
Le site est hébergé par : Webflow, Inc.
398 11th Street, Floor 2
San Francisco, CA 94103
États-Unis
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, icônes, vidéos, documents et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de COPIE CONFORME ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable écrite de COPIE CONFORME, est interdite.
Responsabilité
COPIE CONFORME s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
COPIE CONFORME ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site, d’une indisponibilité temporaire du service ou de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Les liens hypertextes présents sur le site et dirigeant vers des ressources externes sont proposés à titre informatif. COPIE CONFORME ne saurait être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.
Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.
Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation des données ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ou, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, à des fins de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur.
Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences depuis le dispositif de gestion des cookies mis à disposition sur le site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
